1. Éditeur du site
Le site internet ic-dash.eu (ci-après « le Site ») est édité par :
Commissariat à l’énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA) Établissement public à caractère industriel et commercial (EPIC) Siège social : 25 rue Leblanc, Bâtiment Le Ponant D, 75015 Paris, France SIREN : 775 685 019 — R.C.S. Paris Site institutionnel : www.cea.fr
2. Directeur de la publication
Monsieur Yann Gallais Head of Electronics Design Automation and Architecture Laboratory, Digital Systems and IC Division — CEA Coordinateur du projet IC-DASH Contact : yann.gallais@cea.fr
3. Coordonnées du projet IC-DASH
IC-DASH (IC-Design Acceleration & Services Hub) est un projet européen porté par un consortium de dix partenaires industriels et de recherche, coordonné par le CEA.
Pour toute demande relative au projet, vous pouvez utiliser le formulaire de contact du Site ou écrire à : yann.gallais@cea.fr.
4. Hébergeur
Infomaniak Network SA Rue Eugène-Marziano 25 1227 Les Acacias (Genève) — Suisse Téléphone : +41 22 820 35 44 Site internet : www.infomaniak.com
5. Financement européen
Le projet IC-DASH est financé par l’Union européenne au titre du grant agreement n° 101263179, dans le cadre du Chips Joint Undertaking (Chips JU) et de l’écosystème EuroCDP.
Les points de vue et opinions exprimés sur ce Site sont uniquement ceux des auteurs et ne reflètent pas nécessairement ceux de l’Union européenne ou du Chips JU. Ni l’Union européenne ni l’autorité d’octroi ne peuvent en être tenues responsables.
6. Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments composant le Site (textes, images, logos, marques, vidéos, graphismes, structure du site, base de données, etc.) est protégé par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle et par les conventions internationales applicables. Sauf mention contraire explicite, ces éléments sont la propriété du CEA et/ou des partenaires du consortium IC-DASH.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, des éléments du Site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable, sous réserve des exceptions prévues à l’article L.122-5 du Code de la propriété intellectuelle.
Les logos et marques des partenaires du consortium (CEA, Siemens EDA, SiPearl, Capgemini, IC’ALPS, EASii IC, SERMA ID MOS, CIME-P, Presto Engineering, Synergie CAD PSC) demeurent la propriété exclusive de leurs détenteurs respectifs et ne peuvent être utilisés sans leur autorisation.
7. Liens hypertextes
Le Site contient des liens hypertextes vers des sites externes, notamment ceux des partenaires d’IC-DASH, d’institutions européennes et de la plateforme EuroCDP. Le CEA n’exerce aucun contrôle sur le contenu de ces sites tiers et décline toute responsabilité quant à leur disponibilité, à leur contenu ou à leur conformité à la réglementation.
La création de liens hypertextes pointant vers le Site est soumise à l’accord préalable de l’éditeur.
8. Données personnelles et cookies
Le traitement des données personnelles collectées via le Site et l’utilisation des cookies sont décrits dans la Politique de confidentialité.
9. Conception et réalisation
Conception, développement WordPress et référencement : Digitalcorner — digitalcorner.me
10. Droit applicable et juridiction compétente
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.
